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La santé à l'école
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Introduction

Introduction

La politique éducative de santé constitue un facteur essentiel de bien-être des élèves, de réussite scolaire et d'équité. Elle se décline à la fois par le suivi de la santé des élèves et par leur éducation à la santé.
C'est la circulaire n° 2011-216 du 2 décembre 2011(1) qui précise les orientations nationales de cette politique éducative avec sept objectifs prioritaires :
  • l'hygiène de vie ;
  • l'éducation nutritionnelle et la promotion des activités physiques ;
  • l'éducation à la sexualité, l'accès à la contraception, la prévention des infections sexuellement transmissibles (IST) et du sida ;
  • la prévention des conduites addictives ;
  • la lutte contre les jeux dangereux ;
  • la prévention du mal-être ;
  • la formation aux premiers secours.
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C'est sur la base de ces objectifs qu'a été mis en œuvre le parcours éducatif de santé introduit par la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République. Décliné dans une approche individuelle et collective de la maternelle au lycée, il vise à assurer l'éducation à la santé, la prévention et la protection des élèves.
• Dans la continuité du parcours éducatif de santé, la démarché nationale École promotrice de santé (Epsa) initiée en 2020 vise à articuler les mesures et actions déjà mises en œuvre avec d'autres approches liées notamment à l'éducation à l'alimentation ou à la sexualité, en les intégrant au projet d'école ou d'établissement. L'enjeu est de construire une culture commune de la santé et du bien-être de tous.
Un vade-mecum détaille la démarche, qui s'appuie sur trois axes :
  • éduquer en développant des compétences psychosociales, en renforçant la littéracie sur la promotion de la santé, en mobilisant les éducations transversales ;
  • protéger en aménageant au mieux les espaces de vie pour créer un environnement favorable à la santé des élèves ;
  • prévenir en mettant en œuvre des actions centrées sur une ou plusieurs problématiques ayant des dimensions éducatives et sociales.
(1)Parue au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale (BOEN) n° 46 du 15 décembre 2011.
Les personnels de santé

Les personnels de santé

Le médecin scolaire
→ Dans tous les établissements scolaires : de la maternelle au lycée
Le médecin scolaire est l'interface entre les élèves, la famille, l'institution scolaire et le monde médical. Ses missions(2) s'exercent dans le respect du secret médical.
En sa qualité de référent en matière de santé, il a un rôle de conseiller technique en prévention individuelle et collective dans son secteur géographique d'intervention. Celui-ci comprend un ou plusieurs lycées, des collèges et les écoles qui s'y rattachent. Chacun d'entre eux est relié à un centre médico-scolaire.
Le médecin scolaire a de multiples missions comme le dépistage des difficultés des élèves, les problèmes et les pathologies pouvant gêner leur scolarité. Il est également attentif à la construction de la personnalité des enfants et des adolescents comme à leur santé physique et psychique. Il procède aux examens médicaux, vérifie si les vaccinations obligatoires sont à jour. Il indique un certain nombre d'orientations à prendre sur le rythme de vie des élèves, la nutrition, le sommeil, les loisirs.
L'infirmière scolaire
→ Principalement affectée dans l'enseignement secondaire, elle peut couvrir, dans un secteur donné, les écoles et établissements d'enseignement secondaire ne disposant pas d'une infirmière en permanence.
Diplômée d'État, l'infirmière scolaire appartient à un corps particulier du ministère de l'Éducation nationale. Elle exerce son activité dans le cadre des décrets qui régissent sa profession (règles professionnelles et actes professionnels) et est présente au quotidien dans l'environnement des élèves.
Elle organise le suivi de l'état de santé des élèves, en complément des visites médicales obligatoires, pour repérer les difficultés éventuelles de santé ou les élèves fragilisés (élèves signalés lors du bilan de la 6e année : entrée au cours préparatoire) ou en cours de scolarité comme étant en situation de fragilité). À l'occasion de ce suivi, elle effectue les examens biométriques, le dépistage des troubles sensoriels, la vérification des vaccinations.
Lorsqu'un élève se blesse, il lui appartient d'évaluer le degré de gravité du cas et de donner les soins d'urgence. Sa responsabilité professionnelle est engagée par la décision qu'elle est amenée à prendre.
Finalement, sous la responsabilité du chef d'établissement, elle a un rôle de conseiller, de « référent » santé, un rôle relationnel et éducatif important.
Les autres intervenants
• L'assistant(e) de service social scolaire
→ Le service social(3) en faveur des élèves concerne l'ensemble des jeunes scolarisés et s'adresse en priorité aux établissements du second degré.
Selon la circulaire du 11 septembre 1991, ses missions principales consistent à :
  • aider les élèves à construire leurs projets personnels ;
  • participer à l'orientation et au suivi des élèves en difficulté ;
  • participer à l'éducation à la vie ;
  • participer à la prévention et à la protection des mineurs en danger ou susceptibles de l'être et apporter ses conseils à l'institution en ce domaine ;
  • contribuer à faire de l'école un lieu de vie.
Pour réaliser les objectifs que lui fixe la loi, l'assistant(e) de service social scolaire structure sa pratique professionnelle à travers différents actes comme :
La médiation
Il s'agit ici de réunir des individus (membres d'une famille, élèves et professeurs quelquefois d'une même institution), qui se trouvent en conflit. Si ces derniers ne se comprennent pas, la médiation permet de renouer un dialogue rompu ou inexistant et trouver ainsi une solution au problème d'un élève.
L'écoute
L'entretien avec un élève en difficulté vise d'abord et avant tout à diagnostiquer son problème réel afin d'y répondre adéquatement. Si l'assistant(e) de service social scolaire observe des comportements relevant éventuellement d'une pathologie, elle (il) doit alors orienter l'élève vers un thérapeute.
L'assistant(e) de service social scolaire est pour les élèves et l'ensemble des membres de l'institution une personne-ressource pour l'accès à toutes les informations relevant de la législation et des politiques sociales.
Dans l'établissement, le service social assure un rôle de médiateur et de conseiller social auprès des élèves et de leurs familles, des adultes, de l'établissement scolaire et d'autres administrations et services. À la disposition des élèves et de leurs familles les assistants de service social assurent des permanences régulières dans les établissements.
Au niveau départemental, un conseiller technique de service social sous l'autorité de l'inspecteur d'académie, assure la coordination des assistants sociaux affectés dans les établissements scolaires. Au niveau académique le conseiller technique du recteur coordonne les actions menées dans les départements.
• Les membres des réseaux d'aide
→ De l'école maternelle au lycée
Psychologues scolaires, maîtres spécialisés, conseillers d'orientation-psychologues, etc.
Psychologues scolaires
Depuis 2017, les psychologues scolaires sont intégrés dans le corps des psychologues de l'Éducation nationale (PsyEN). Ils contribuent à la prévention des difficultés scolaires dès l'école maternelle, dans le cadre des réseaux d'aide spécialisée, avec des professeurs des écoles chargés de rééducation et des enseignants spécialisés. Ils participent aux actions de prévention des difficultés scolaires, à l'élaboration du projet pédagogique de l'école, à la conception et au suivi des mesures d'aides individuelles ou collectives et à l'intégration des jeunes handicapés.
Conseillers d'orientation-psychologues
Les conseillers d'orientation-psychologues titulaires sont également intégrés depuis 2017 dans le corps des psychologues de l'Éducation nationale. Ils contribuent à l'observation continue des élèves, ainsi qu'à la mise en œuvre des conditions de leur réussite scolaire. Ils participent à l'élaboration ainsi qu'à la réalisation des projets scolaires, universitaires et professionnels des élèves.
• Le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC)
C'est dans le cadre de la loi d'orientation sur l'école que le décret n° 85-924 du 30 août 1985 modifié (article 30-3), relatif aux EPLE(4), inscrit le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC). Celui-ci s'intègre au pilotage de chaque établissement scolaire du second degré et s'inscrit dans la politique globale de réussite de tous les élèves. Ses missions sont redéfinies et centrées sur la citoyenneté, sa composition clairement précisée, le partenariat organisé en fonction des problématiques éducatives à traiter.
Le CESC constitue une instance de réflexion, d'observation et de veille qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière de prévention, d'éducation à la citoyenneté et à la santé, intégré au projet d'établissement.
Il est à noter que la loi Climat et résilience n° 2021-1104 du 22 août 2021 a initié l'évolution du CESC, devenu CESCE (comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement) pour intégrer la problématique environnementale dans son action.
(2)Définies par la circulaire n° 2001-013 du 12 janvier 2001.
(3)Décret 91-783 du 1er août 1991, BO n° 33 du 26 septembre 1991.
(4)Établissements publics locaux d'enseignement.
La santé à l'école primaire, au collège et au lycée

La santé à l'école primaire, au collège et au lycée

La santé à l'école primaire
« L'école a la responsabilité particulière, en liaison étroite avec la famille, de veiller à la santé des jeunes qui lui sont confiés et de favoriser le développement harmonieux de leur personnalité. Elle participe également à la prévention et à la promotion de la santé en assurant aux élèves, tout au long de leur scolarité, une éducation à la santé. »(5) Pour la fréquentation scolaire, la vaccination contre les maladies suivantes est obligatoire : diphtérie, tétanos et poliomyélite (DTP), coqueluche, infections invasives à Haemophilus influenzae de type B, hépatite B, infections invasives à pneumocoque, méningocoque de sérogroupe C, rougeole, oreillons et rubéole. Les résidents de Guyane doivent en plus se faire vacciner contre la fièvre jaune à partir de 1 an.
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Lors de la visite médicale obligatoire pour les enfants âgés de 3 à 4 ans ans et conformément à la loi(6), un professionnel de santé du service départemental de protection maternelle et infantile en application du 2° de l'article L. 2112-2 du Code de santé publique, ou par un professionnel de santé de l'éducation nationale en cas d'impossibilité. « Cette visite permet notamment un dépistage des troubles de santé, qu'ils soient sensoriels, psycho-affectifs, staturo-pondéraux ou neuro-développementaux, en particulier du langage oral. »
Une visite a lieu au cours de la sixième année pour dépister en particulier les troubles spécifiques du langage et des apprentissages. Si nécessaire, un suivi et une prise en charge adaptés de l'enfant sont organisés suite à ces visites.
Des examens médicaux périodiques sont également effectués tout au long de la scolarité et le suivi sanitaire des élèves s'effectue grâce au concours de l'infirmier scolaire dans le premier degré.
La loi prévoit en outre qu' « avec l'accord du représentant légal de l'élève mineur ou de l'élève majeur, les données de santé collectées dans le cadre des examens, des visites médicales et du suivi médical de l'élève sont reportées dans son dossier médical partagé dans les conditions prévues à l'article L. 1111-15 du code de la santé publique.  »
Lorsqu'un élève présente des troubles spécifiques du langage oral et écrit, des difficultés d'apprentissage liées à un problème médical tout au long de la scolarité, un bilan similaire à celui conduit auprès des enfants de 6 ans, permet de rechercher les causes médicales qui entraînent des difficultés dans les apprentissages.
Cet examen est conduit à tout âge à la demande de l'enseignant, de l'infirmière, de l'assistante sociale scolaire, du psychologue scolaire, du conseiller d'orientation-psychologue, de la famille, de l'élève et du médecin lui-même (quand il souhaite rencontrer régulièrement un élève afin de suivre sa progression).
(5)Circulaire n° 2003-210 du 1er décembre 2003.
(6)Article L. 541-1 du Code de l'éducation.
La santé dans l'enseignement secondaire

La santé dans l'enseignement secondaire

Dans le cadre des soins au collège et au lycée, un protocole national sur l'organisation des soins et des urgences a été publié le 6 janvier 2000. Il apporte des informations générales pour une harmonisation des pratiques professionnelles et une clarification des modalités d'organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement.
Extrait du protocole national sur l'organisation des soins et des urgences
« Des consignes précises sur la conduite à tenir en cas d'urgence doivent être affichées. Une ligne téléphonique permettant de contacter les services d'urgence doit être accessible en permanence. L'infirmière ou la personne désignée dispose alors, en quelques secondes, d'un avis médical et, en cas de besoin, d'une assistance totale : aide à l'évaluation d'urgence et mobilisation des moyens adaptés. En cas de scolarisation d'élèves atteints d'une maladie chronique ou en situation de handicap, bénéficiant d'un projet d'accueil individualisé (PAI) ou d'une convention d'intégration, les médicaments prescrits doivent être à disposition du personnel de santé ou de l'adulte responsable et tous les matériels nécessaires doivent être disponibles dans l'infirmerie. Les médicaments inscrits sur le protocole d'urgence doivent être à l'infirmerie et dans la trousse de secours de l'enfant. Tous les établissements s'assurent le concours d'un service d'hospitalisation proche, susceptible d'accueillir les élèves en cas d'urgence. Les lycées avec internat ou ateliers disposent souvent d'une infirmière à temps plein. Dans tous les cas graves, la famille est prévenue ainsi que le chef d'établissement. »
La prévention des conduites à risque et la lutte contre la consommation de produits illicites ou dangereux, ont été intégrées dès l'école primaire et tout au long du cursus scolaire, particulièrement au collège.
Enfin, la loi de Santé publique du 9 août 2004 intègre dans le Code de l'éducation l'article L 312-18 (modifié par la loi n° 2021-695 du 1er juin 2021 - art. 2) qui demande qu'une « information soit délivrée sur sur les conduites addictives et leurs risques, notamment concernant les effets neuropsychiques et comportementaux du cannabis, dans les collèges et lycées, à raison d'au moins d'une séance annuelle, par groupes d'âge homogène. »
Sites à consulter sur la prévention des conduites addictives
En ce qui concerne le tabagisme et la consommation d'alcool
Depuis 2005, tous les chefs d'établissement doivent prendre les dispositions nécessaires pour faire appliquer effectivement la loi Évin relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme.
Quelques chiffres pour l'année 2022(7) :
  • 46,5 % des jeunes de 17 ans sont concernés par l'expérimentation de la cigarette contre 59 % en 2017 et 68,4 % en 2011.
  • 15,6 % font un usage quotidien du tabac contre 25,1 % en 2017 et 31,5 % en 2011. Les filles sont aussi nombreuses que les garçons à avoir expérimenté la cigarette, mais l'usage quotidien, y compris celui de plus de 10 cigarettes par jour, reste cependant plus souvent le fait des garçons (17 % contre 14,2 % et 5 % contre 2,3 %).
  • 7,2 % déclarent avoir un usage régulier d'alcool contre 8,4 % en 2017 et 10,5 % en 2011. Les comportements en matière de consommation d'alcool sont nettement différenciés selon les sexes, et ce d'autant plus que la fréquence de consommation augmente. Ainsi, les filles sont deux fois moins nombreuses à déclarer boire 10 fois ou plus au cours du mois.
En ce qui concerne l'éducation à la sexualité
L'éducation à la sexualité aborde entre autres le sexisme, l'orientation sexuelle, la lutte contre l'homophobie et les stéréotypes. Elle commence dès l'école et se poursuit jusqu'au lycée.
Trois séances obligatoires sont planifiées en début d'année scolaire et prévues dans l'horaire global annuel des élèves(8). L'éducation à la sexualité ne constitue pas une nouvelle discipline : elle se développe à travers tous les enseignements et la vie scolaire. Elle vise l'appropriation de connaissances et le développement d'attitudes telles que l'estime de soi, le respect des autres, la solidarité, l'autonomie, la responsabilité. Cette éducation ne se substitue pas à la responsabilité des parents et des familles.
En outre, la prévention des IST et VIH-sida(9) impose de prendre des mesures pour informer les adolescents des risques qu'ils encourent et leur indiquer les moyens de se prémunir. Les chefs d'établissements, avec l'accord des personnels concernés, des parents d'élèves et des élèves, peuvent installer dans les lycées des distributeurs de préservatifs.
En ce qui concerne la contraception d'urgence, les modalités d'administration de ce type de contraception non soumise à prescription obligatoire ni à autorisation parentale, sont fixées par les articles D5134-5 à D5134-10 du Code de la santé publique, qui précisent les dispositions à respecter, notamment le respect de la confidentialité, la conduite d'un entretien avec l'élève, l'accompagnement et le suivi de l'élève.(10).
À télécharger
Le Guide d'intervention en milieu scolaire, prévention des conduites addictives — eduscol.education.fr
(7)Enquête sur la santé et les consommations lors de l'appel de préparation à la défense, www.ofdt.fr..
(8)La loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001, relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception prévoit, en effet, qu'une information et une éducation à la sexualité sont dispensées dans les écoles, les collèges et les lycées, à raison de trois séances annuelles, circulaire n° 2003-027 du 17 février 2003. La circulaire n° 2018-111 du 12 septembre 2018 précise les objectifs de l'éducation à la sexualité dans le cadre scolaire, sa mise en œuvre à travers les enseignements et le pilotage du dispositif. Elle annule et remplace la circulaire de 2003.
(9)Source : Éducation nationale.
(10)BOEN n° 15 du 12 avril 2001.
Conclusion

Conclusion

Le milieu scolaire est un lieu d'acquisition de savoirs et de compétences mais aussi un espace de socialisation et d'apprentissages de pratiques de la citoyenneté. L'éducation à la santé est bien un des aspects de la mission de l'école et elle relève de la responsabilité de l'ensemble de la communauté éducative.
Aujourd'hui la participation de tous les professionnels de santé allie diversité et complémentarité des compétences, et même si de nombreux défis restent à relever, il n'en demeure pas moins que tout est mis en œuvre pour que les élèves puissent bénéficier de ces dynamiques instaurées.
Dossier réalisé par Frédérique Thomas, professeur agrégée, docteur en STAPS,
Université Blaise-Pascal, Clermont-Ferrand II. Mis à jour par Maguelone Roch, en octobre 2024.
Les ressources à consulter

Les ressources à consulter

Éducation à la santé, Quelle formation pour les enseignants ?, Didier Jourdan, INPES, 2010
L'éducation à la santé vise à aider chaque jeune à s'approprier progressivement les moyens d'opérer des choix, d'adopter des comportements responsables en matière de santé, pour lui-même comme vis-à-vis d'autrui.
Télécharger le document : www.didier-jourdan
Avis du Haut Conseil de la santé publique sur la politique de santé à l'École
Télécharger le document : www.hcsp.fr
Les sites à consulter (liste non exhaustive)
La santé en milieu scolaire premier et second degré, des ressources sur le site du réseau Canopé.