L'observation du milieu naturel, la découverte d'œuvres artistiques, de milieux de vie et de cultures différentes impliquent l'organisation de sorties et de voyages durant le temps scolaire. Outre que de telles activités permettent d'accroître la motivation et l'implication des élèves, elles enrichissent la vie scolaire d'une expérience de groupe différente de celle connue à l'intérieur de l'établissement. Pour toutes ces raisons, elles constituent une des formes de l'activité d'enseignement notamment en ce qui concerne l'éducation à la sécurité. L'approche directe d'un environnement spécifique et l'étonnement suscité sont autant d'occasions d'apprendre, de communiquer et de vivre en groupe. Dans tous les cas, le développement de l'autonomie, de la responsabilité, du respect de l'autre et de ses activités, des règles collectives, mais aussi l'acquisition de méthodes de travail (observation, prises de notes, analyse) constituent des objectifs prioritaires pour les enseignants.

Les élèves sont en général extrêmement impatients et excités à l'idée d'un tel projet. C'est la raison pour laquelle les enseignants qui encadrent les sorties doivent faire preuve d'une vigilance accrue et sans faille. En effet, une telle activité présente à la fois des avantages pédagogiques et des risques particuliers. Les sorties hors établissement ont été, en 2008, à l'origine de 3 % des accidents scolaires. C'est pourquoi l'improvisation n'a pas sa place. Le gage d'une sortie scolaire fructueuse passe par une préparation minutieuse, le respect des règles et beaucoup de bon sens.

Toutes les occasions de quitter l'enceinte scolaire pour des besoins d'enseignement ont été regroupées sous la terminologie de « sorties scolaires ». On peut définir celles-ci comme des séquences pédagogiques destinées à la mise en œuvre des programmes scolaires mais se déroulant en dehors de l'école et nécessitant un déplacement des élèves sous la surveillance et la responsabilité de l'enseignant.

La circulaire du ministère de l'Éducation nationale relative à l'organisation des sorties scolaires, prévoit que la responsabilité générale de celle-ci incombe à l'enseignant titulaire de la classe. S'il n'a pas à assurer le contrôle du déroulement de la visite, il doit préalablement définir l'organisation générale de celle-ci et veiller à ce que les intervenants respectent les dispositions prévues, particulièrement les conditions dans lesquelles évoluent les élèves. La qualité de la surveillance, de la préparation de la sortie, de la répartition exacte des rôles des accompagnants, relève de sa responsabilité.

Il importe donc de tenir le plus grand compte du choix du lieu, de la détermination du nombre et de la qualification des accompagnateurs, mais aussi des consignes données aux élèves… et de leur compréhension par ces derniers. Malgré toutes les précautions prises, l'accident peut arriver.

Pour aider tous ceux qui organisent ces sorties dont l'intérêt n'est plus à démontrer, il sera utile de se reporter à la circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 intitulée « Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré ». Ce texte fixe les aspects communs à tous les types de sorties scolaires, propose des recommandations pour leurs mises en œuvre, précise le rôle du professeur des écoles et du soutien qui lui est apporté, mais aussi celui des autorités de tutelle.

La réglementation distingue trois types de sorties scolaires :

• les sorties régulières, inscrites à l'emploi du temps et nécessitant un déplacement en dehors de l'école, sont autorisées par le directeur d'école.
• les sorties occasionnelles sans nuitées, qui correspondent à des activités d'enseignement sous des formes différentes et dans des lieux divers, même organisées sur plusieurs jours consécutifs sans hébergement, sont elles aussi, autorisées par le directeur d'école.
• les sorties occasionnelles avec nuitées (voyages collectifs, classes de découvertes, classes culturelles) sont, en revanche, autorisées par l'inspecteur d'académie.

Pour les élèves, la souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est exigée, lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif. La participation des élèves aux sorties scolaires occasionnelles sans nuitée est obligatoire quand les sorties se déroulent sur le temps scolaire ; elles sont, dans ce cas, gratuites. La souscription d'une assurance n'est pas exigée, mais, du point de vue de l'assureur, l'exposition au risque que représente une sortie la rend indispensable.

La participation est facultative lorsque les sorties incluent la totalité de la pause du déjeuner ou dépassent les horaires habituels de la classe. Dans ce cas, la souscription d'une assurance est obligatoire. Il appartient à l'enseignant de vérifier avant le départ que, pour tout enfant participant à une sortie scolaire facultative, une assurance a été souscrite. L'enfant non assuré ne pourra pas participer à la sortie. Pour les accompagnateurs bénévoles, quel que soit le type de sortie, la souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est recommandée.

Pour en savoir plus

• Les fiches du dossier Surveillance des élèves
• La fiche Sortie scolaire
• La fiche Organiser une classe découverte

Par ailleurs, pour la préparation d'une classe de mer, un outil pédagogique, Passeport pour la mer, est à votre disposition

Rappel des textes : Circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999, modifiée le 31 mai 2000, et circulaire n° 2005-001 du 5 janvier 2005 relative aux séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier degré.